Information pour tous

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Voici la réponse du Directeur des Archives départementales du var à ma question : Pourrais-je avoir la possibilité d’utiliser une partie de vos archives pour illustrer les articles de bandol-blog.fr ?

Bonjour,
Tout d’abord, je dirai que j’apprécie votre démarche de me contacter pour nous informer de votre souhait d’utiliser certaines de nos photos pour agrémenter votre blog.

Étant donné qu’il s’agit d’une réutilisation à but non commercial, je vous donne mon accord. Mais cet accord est simplement provisoire. En effet, le 8 octobre prochain, le Conseil général va adopter un règlement fixant les conditions de réutilisation des informations publiques produites et conservées par les Archives départementales. Ce règlement prévoit la délivrance de licence à titre onéreux et gratuit.

Je vous joins le contrat de licence type consentie à titre gratuit et vous demande d’ores et déjà de vous conformer aux dispositions qu’il contient, en particulier sur l’indication de la provenance des documents: “Archives départementales du Var + cote (ex. 2 FI Bandol 12)”.

Une fois le règlement adopté, je vous recontacterai pour la signature de licence, mais vous pourriez d’ores et déjà me la renvoyer après avoir rempli les informations nécessaires.

Il faut que vous soyez conscient cependant, en ce qui concerne les cartes postales, que cette autorisation de réutilisation des documents ne couvre pas les droits d’auteurs et je vous recommande, si vous mettez des documents de ce type sur ce blog, d’apporter la mention suivante “© sous réserve des droits réservés aux auteurs et ayants droit non identifiés”, comme indiqué sur la page de notre site consacrée aux “Droits d’auteur réservés”.

Bien respectueusement

Alain Droguet
Directeur des Archives départementales du Var

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