Conseil Municipal du 2 janvier 2014

J’ai bien fait d’y aller!
Hormis le fait d’apprendre que Monsieur Barois ne lisait pas assez, que les services de la mairie n’avait pas été à même de rédiger le compte rendu du dernier Conseil Municipal, que Monsieur Decroix, bien qu’ayant dirigé une entreprise de 250 2500 salariés, n’avait aucune idée de ce qu’était la gestion d’un Casino de jeux, j’apprenais que Monsieur Delaud, qui n’a jamais caché son appartenance au Parti Socialiste, ne siégeait pas au conseil municipal pour défendre les intérêts des travailleurs mais ceux de la commune!

« Il n’était pas là, pour faire du social! »

Comprendra qui pourra!

Une précision tout de même, d’après Monsieur Champion, il y a deux croupiers par machine électronique ajoutée!
Il va falloir embaucher!

17 commentaires sur “Conseil Municipal du 2 janvier 2014”

  1. Prinz Karl

    @ Ch. DELAUD… Je n’ai pris connaissance que tardivement samedi de ta réponse. Je pense qu’il faut être clair dans les éléments que tu cites…. mais je tiens à affirmer que contrairement à ce que écris , les conseillers municipaux n’ont pas reçu les informations nécessaires à un vote éclairé quant à la demande faite par les exploitants du casino de BANDOL.

    OUI ……….. les conseillers municipaux ont été destinataires, en leur temps, des informations que tu mentionnes: nombre de machines à sous, état détaillé de l’animation, de la restauration etc… et des perspectives d’execution de la délégation de service public et condidtions d’exercice de celle ci…. MAIS ces informations n’ont pas été communiquées au conseil municipal à l’occasion de la réunion du 02 janvier 2014…. mais bien antérieurement , LORS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2013 et ce pour la saison 2011-2012 (points 53 et 48 pour le renouvellement de la DSP : voir site de la mairie compte rendu sommaire de la réunion)dans le cadre de l’article L1411-3 du Code général des collectivités territoriales,

    « Le délégataire produit chaque année avant le 1er juin à l’autorité délégante un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de service public et une analyse de la qualité de service. Ce rapport est assorti d’une annexe permettant à l’autorité délégante d’apprécier les conditions d’exécution du service public.
    Dès la communication de ce rapport, son examen est mis à l’ordre du jour de la plus prochaine réunion de l’assemblée délibérante qui en prend acte. »
    Ces information datent donc de plus d’une année (fin 2012) et en aucun cas elles n’ont été fournies pour la réunion du 02 janvier 2014. Entretemps la situation a évolué et des dix huit licenciements sont intervenus parmi le personnel du casino.

    NON…………….. MONSIEUR LE MAIRE N’A FOURNI AUCUN ELEMENT CONCRET SUR LA DEMANDE PRESENTEE par le casino… càd qu’en dehors de la nature des jeux concernés… et sans savoir de surcroit si tous ces nouveaux jeux seraient installés en cas d’accord du ministère…. nous ne savons pas
    – combien de machines l’exploitant souhaiterait mettre en place, (le nombre que tu cites est celui relatif aux machines en place fin 2012!)
    – quelles seraient les incidences de l’introduction de ces nouveaux jeux sur l’emploi au sein du casino (suprresions, créations ou transferts d’emplois)
    – et aucune information quant à la consultation préalable du comité d’entreprise sur ce projet et l’avis du dit comité (ce qui fait partie de la législation du travail depuis 1945).
    Ca fait, me semble-t-il, beaucoup de cases blanches sans réponse.
    Lorsqu’il a été destinataire de la demande du casino début décembre 2013, monsieur le maire, -c’était me semble-t-il la moindre des choses -, aurait du interroger le casinotier sur ces éléments… La commune exerce une forme de contrôle sur la DSP qu’elle a mise en place… et ce contrôle ne doit pas revenir à « faire un chèque en blanc ».
    Aux questions précises posées sur ces trois points, monsieur le maire a répondu… non pas « on vous répondra », comme il le fait un peu trop souvent lors des conseils… mais, innovation 2014, « on va demander au casinotier »… Bref on décide d’abord, on se renseigne ensuite….
    Clairement cela s’appelle mettre les gens devant le fait accompli, un passage en force, un déni de démocratie communale.

    Quant au vote à l’unanimité, il n’a pour moi aucune signification particuliière et ne remet nullement en cause les objections graves quant au fonctionnement du conseil municipal en l’espèce.
    Que pouvaient faire les conseillers qui s’estimaient à juste raison sous informés et mis devant le fait accompli par les réponses dilatoires de « monsieur le maire-on-vous-répondra » ?
    Voter contre ? Monsieur le maire se serait fait certainement un plaisir de faire remarquer que ces votants voulaient la fin du casino, la mise au chomage du personnel, un trou béant dans les finances de la commun, et patati et patata,….. même si, soyons clairs aucun bandolais ne souhaite et n’a souhaité voir le casino cesser son activité, maire compris. Sur ce point les déclaration de monsieur SAUZET étaient pour le moins mal venues, mais passons.

    Le mieux, à mon sens , aurait été, dés l’annonce de la convocation, de demander par écrit à monsieur le maire un certain nombre de précisions sur la lettre du casinotier (mais encore fallait-il … oser anticiper que monsieur le maire était totalement ignorant dc ces informations élémentaires, bien que semble-t-il fort au fait du fonctionnement d’un casino (voir sa réponse à DECROIX à 11′ de la vidéo sur ce blog!).. et qu’à tout le moins il ne s’en était pas soucié)… et à défaut de réponse avant la réunion, refuser de siéger à celle ci, ce qui aurait entrainé une absence de quorum et la nécessité de reconvoquer de nouveau le conseil… Jeu de procédure diront certains…certes, mais quand une opposition ne reçoit pas de réponses à ses questions et que le droit à l’information du conseil n’est pas respecté, que faire d’autre, en dehors d’aller devant les juridictions administratives pour faire annuler les décisions ainsi prises.
    A défaut de cette démarche préalable… restait l’abstention càd le refus de participer à une décision pour laquelle je ne dispose pas des éléments me permettant de me prononcer en connaissance de cause.
    N’étant pas conseiller je n’ai pas à m’expliquer sur les sens de cet unanimisme de façade et totalement disparate. Aux conseillers de le faire s’ils l’estiment utile.
    Mais quelles que soient ces explications, cela n’enlève rien au fait que, contrairement à ce que tu veux démontrer, le conseil municipal n’a pas eu les informations minimales précitées nécessaires à sa prise de décision… qui par ailleurs autorise monsieur le maire à signer les documents afférents à cette demande.

    PK

    #22060
  2. C.V.

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    #22039
  3. C.V.

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    #22038

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